Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sushi pop-art
M. Philippe PARTOUCHE

Numéro de dépôt :
3979244
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
sushi pop-art de Philippe PARTOUCHE

Présentation de la marque sushi pop-art

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur Philippe PARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sushi pop-art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Philippe PARTOUCHE domicilié(e) 141 chemin de la salade ponsan - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe PARTOUCHE domicilié(e) 141 chemin de la salade ponsan - 31400 - Toulouse - France.

La marque sushi pop-art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sushi pop-art est expirée depuis le 1 février 2023.

Philippe PARTOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : BURGERPOP , SUSHI POP


M. Philippe PARTOUCHE - 141 chemin de la salade ponsan - 31400 - Toulouse - France


M. Philippe PARTOUCHE - 141 chemin de la salade ponsan - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.